Ce règlement a pour but d’établir clairement la relation entre le TC. Chavannes-de-Bogis et ses membres.

Article 1 : Principe :

1) Les objectifs de ce règlement sont de promouvoir le tennis, de créer une ambiance sportive et de satisfaire tous les membres de ce club.
2) Le règlement a pour but d’assurer le meilleur déroulement possible des activités au sein du Club garantissant le respect des installations et des membres les uns envers les autres.

Article 2 : Membership :

1) Pour devenir membre du TC. Chavannes-de-Bogis, avec tous les droits et obligations décrits dans les statuts du club, la personne doit régler une finance d’entrée, payable la première année et une cotisation annuelle.
2) La durée de la souscription de l'abonnement est de douze mois.
3) Une personne, qui veut faire partie de l’école de tennis doit d’abord devenir membre du TC. Chavannes-de-Bogis.
4) Seuls les membres du club ont l’autorisation d’utiliser les courts de tennis du TC. Chavannes-de-Bogis.
5) L’utilisation des courts du TC. Chavannes-de-Bogis n’est pas autorisée aux non-membres, sauf sur invitation d’un membre et contre une rémunération de 25,- Frs/heure. Les membres adultes disposent de 10 invitations par année tandis que les juniors en disposent de 5. Elles sont payables à l’avance et valable sur une durée illimitée.
6) L'abonnement peut-être résilié pour la fin d'une saison sportive,en respectant un délai de préavis d'un mois les résiliations doivent être adressées par écrit au TC.Chavannes-de-Bogis.
7) A défault de résiliation dans les délais impartis, l'abonnement contracté sera reconduit tacitement pour une nouvelle période de même durée. 8) Les prix de l'abonnement et les frais d'ouverture de dossier, payables d'avance et non-remboursables, sont acquis définitivement au TC. Chavannes-de-Bogis même en cas de résiliation anticipée.
9) Les enfants entrant dans leur 7 ème année deviennent membres et doivent s'acquitter de la cotisation membre dès le 1er janvier de cette même année.

Article 3 : Ouverture des installations :

1) Le comité décide des heures d’ouverture et de fermeture du club. Ouverture 7h15 et fermeture 22h00.

Article 4 : Réservation des courts de tennis :

1) Toutes les réservations sont effectuées par le biais de l’Internet à domicile ou sur place.
2) Certaines tranches horaires sont réservées exclusivement pour les adultes ou pour les juniors :
Le comité se garde le droit de réserver :
Juniors : 4 terrains de lundi à vendredi de 16h15 à 19h15 et mercredi de 13h15 à 19h15
Adultes : 4 terrains de lundi à vendredi de 19h15 à 22h00.
Ce principe ne s’applique pas pendant les vacances scolaires du Canton de Vaud où des camps
d’entraînement sont organisés pour adultes et juniors.
3) Conformément à l’article 1 alinéa 1, le comité se garde le droit de réserver l’ensemble de l’infrastructure pour des manifestations sportives du club et de l’hôtel.
4) Les membres ont le droit de réserver jusqu’à 7 jours à l’avance 3 fois par semaine. A partir d’une capacité de 300 membres, 7 jours à l’avance 2 fois par semaine.
5) En cas de disponibilité des courts, les membres présents ont le droit de jouer.

Article 5 : Surfaces de jeux et respect des installations :

1) Les chaussures à semelles noires sont strictement interdites sur les courts de tennis. En cas de non respect de cette règle, un dédommagement peut être exigé par le comité du club.

Article 6 : Sécurité :

1) Le vélo, la planche à roulette, et la trottinette sont interdits dans le club-house , sur les courts de tennis , dans le central et dans l’infrastructure couverte.
2) Dans l’enceinte du club, les enfants sont placés sous la responsabilité et la surveillance de leurs parents, sauf s’ils sont sur le court avec un professeur de l'école de tennis Joto.
3) Il n’est pas permis de fumer à l’intérieur du club-house et dans l’infrastructure couverte.
4) Le club décline toute responsabilité en cas d’accident consécutif à une utilisation non conforme des installations, à un non-respect des règles de sécurité et des plans d’entraînement .
Article 7 : Valeurs :

1) Le club décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration dans l’enceinte du club.

Article 8 : Respect du règlement :

1) Le comité du club se réserve le droit de refuser l’accès au club et à ses installations, à toute personne dont le comportement serait inapproprié.

Article 9 : Parking :

1) Les places de parking du TC. Chavannes de Bogis sont réservées aux véhicules des membres, des invités et des adultes accompagnant. Il est interdit de stationner sur les autres places de parking de l’hôtel.
2) Il est interdit de laisser des véhicules au parking, qui est réservé pour le TC. Chavannes-de-Bogis, durant la fermeture du club. Le club se réserve le droit de faire évacuer tout véhicule non autorisé aux frais de son propriétaire.

Article 10 : Responsabilité, suggestion :

1) Le club décline toute responsabilité en cas d’accident dans l’enceinte du club, y compris le parking.
2) Les membres sont invités à faire part de leur avis et suggestions qu’ils peuvent adresser également par écrit au comité.

Article 11 : Portée du présent règlement – Modifications :

1) Le présent règlement est applicable dès l’ouverture des activités du club. Il remplace tout règlement anciennement en vigueur.
2) Le comité se réserve le droit de modifier le présent règlement en tout temps et avec effet immédiat.
3) Les modifications sont communiquées aux membres par affichage au club ou, si le comité le juge important, par avis écrit adressé aux membres.
4) Par son adhésion au club, le membre accepte le contenu du présent règlement ainsi que toute modification ultérieure.

Article 12 : Droit Applicable et For :

Les relations juridique entre le club et ses membres sont soumises au droit suisse.

Le for juridique est au siège du TC. Chavannes-de-Bogis .